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Marques déposées par jacquemin pascal
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CHATEAU CADET LA MOTTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU CADET LA MOTTE
jacquemin pascal

Numéro de dépôt :
1640726
Date de dépôt :
18/01/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/01/2021

Présentation de la marque CHATEAU CADET LA MOTTE

Déposée le 18 janvier 1991 par jacquemin pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU CADET LA MOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est jacquemin pascal domicilié(e) 1 brandillon - 33540 - DAUBEZE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, pascal jacquemin domicilié(e) 1 brandillon - 33540 - DAUBEZE - France.

La marque CHATEAU CADET LA MOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1640726.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU CADET LA MOTTE est expirée depuis le 18 janvier 2021.

jacquemin pascal a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU CABAN


jacquemin pascal - 1 brandillon - 33540 - DAUBEZE - France


pascal jacquemin - 1 brandillon - 33540 - DAUBEZE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-27

Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2001 n°2190110 - Publication au BOPI 2001-01-08

Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2011 n°2460747 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-01-21

Vins d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU CADET LA MOTTE